MODIFICATION DE L'ÉTIQUETAGE DES PRODUITS À BASE DE RÉSINE ÉPOXY
L'UE a renforcé les règles relatives à l'étiquetage des produits afin de protéger la santé des utilisateurs de produits à base de résine époxy. Dans cette FAQ, nous répondons aux questions les plus fréquemment posées sur les changements pour les utilisateurs et les employeurs. Sur nos étiquettes, fiches d'information et fiches de données de sécurité, nous expliquons clairement comment utiliser ces produits en toute sécurité.
Vous avez encore des questions ? N'hésitez pas à contacter Djamald Devos, notre responsable de produit.
FAQ MODIFICATION DE L'ÉTIQUETAGE DES PRODUITS À BASE DE RÉSINE ÉPOXY
Sur la base de nouvelles études toxicologiques, l'UE a annoncé en avril 2024 qu'une certaine matière première présente dans les produits à base de résine époxy devait être classée comme toxique pour la reproduction, catégorie 1B.
Cela signifie que les produits contenant cette matière première à une concentration supérieure à 0,3 % doivent modifier leur étiquette comme suit :
- Phrase de danger « Peut nuire à la fertilité » (phrase de danger H360F)
- Symbole « Danger pour la santé » (symbole GHS 08)
- Mention d'avertissement « Danger »
La nouvelle législation s'applique à pratiquement tous les produits à base de résine époxy dans l'UE, y compris la quasi-totalité des produits à base de résine époxy des marques UZIN, Arturo et codex.
Il n'y a pas de date de transition fixe. Les produits à base de résine époxy concernés d'UZIN UTZ sont désormais livrés conformément aux nouvelles règles.
EMICODE
Les produits à base de résine époxy portant la mention de danger H360F (« Peut nuire à la fertilité ») ne pourront plus porter le label EMICODE (faibles émissions) à partir de mai 2025.
DGNB, BNB, QNG, BREEAM
Pour l'attribution des labels de durabilité, il est fait référence à la classification EMICODE. La législation relative au nouvel étiquetage peut donc avoir des conséquences sur les labels de durabilité tels que les labels allemands DGNB, BNB, QNG et BREEAM.
LEED
Cela n'a aucune conséquence pour le label LEED.
Vous avez des questions ? Contactez votre conseiller technique commercial pour trouver une alternative adaptée aux projets en cours.
En raison des nouvelles règles relatives à l'étiquetage des produits, les changements suivants ont été apportés concernant l'utilisation des produits à base de résine époxy portant la mention de danger H360F :
- Ces produits à base de résine époxy ne peuvent être utilisés que par des professionnels.
- Les femmes enceintes et allaitantes ne sont pas autorisées à travailler avec ces produits à base de résine époxy, même dans le secteur professionnel.
- La vente à des utilisateurs privés (bricoleurs) est interdite par la loi.
Le nouvel étiquetage des produits n'a aucune conséquence pour l'utilisateur final. Les produits à base de résine époxy peuvent continuer à être utilisés dans toutes les applications prescrites, comme auparavant.
Il est important de savoir que le nouvel étiquetage et les restrictions d'utilisation des produits à base de résine époxy ne s'appliquent qu'aux produits liquides non encore durcis pendant leur transformation. Une fois les produits à base de résine époxy durcis, les matières premières concernées ont entièrement réagi et la couche de résine époxy obtenue n'est plus nocive pour l'environnement ou la santé.
Le nouvel étiquetage et les restrictions d'utilisation des produits à base de résine époxy ne s'appliquent qu'aux produits liquides non encore durcis pendant leur transformation. Une fois les produits à base de résine époxy durcis, les matières premières concernées ont entièrement réagi et la couche de résine époxy obtenue n'est plus nocive pour l'environnement ou la santé.
Le nouvel étiquetage des produits avec la phrase de danger H360F ne fait pas référence à de nouveaux risques en cas d'inhalation ou de contact avec la peau et reste inchangé :
Contact avec la peau : des mesures de protection restent nécessaires en raison du risque d'hypersensibilité, comme décrit dans les fiches de données de sécurité (rubrique 8). Lors de la manipulation de produits à base de résine époxy, il est donc toujours important de porter des vêtements de protection, des gants appropriés et des lunettes de sécurité.
Inhalation : en raison de la faible pression de vapeur des diluants réactifs, il n'y a pratiquement aucun risque d'inhalation. Des mesures supplémentaires telles que la protection respiratoire ne sont pas nécessaires (avec une ventilation suffisante) lors de la mise en œuvre des produits à base de résine époxy d'UZIN UTZ.
Lisez et suivez toujours les instructions figurant sur l'étiquette, la fiche d'information et la fiche de données de sécurité. Une bonne préparation, des vêtements de protection, des gants adaptés et des lunettes de sécurité sont indispensables pour manipuler en toute sécurité les produits à base de résine époxy, qu'ils soient ou non accompagnés de la mention de danger H360F.
En Belgique, il n'existe aucune exigence en matière de formation pour les applicateur de produits à base de résine époxy, contrairement à ce qui est le cas pour les isocyanates. La situation peut être différente dans d'autres pays européens.
Les produits à base de résine époxy portant la mention de danger H360F ne peuvent être vendus aux consommateurs en Belgique, mais uniquement aux professionnels. Cette information figure dans la fiche de données de sécurité et sur l'étiquette.
Il existe de bonnes alternatives en fonction de l'application. De plus, nous travaillons en permanence à l'amélioration de notre gamme de produits. Ainsi, UZIN UTZ propose de plus en plus de produits sans la mention de danger H360F. Votre conseiller technique commercial pourra vous fournir des informations détaillées à ce sujet.
En Belgique, la législation relative aux substances cancérigènes est régie par les règlements européens (tels que les règlements REACH et CLP) et par leur transposition dans la législation belge, principalement par le biais de l'arrêté royal de 2023 qui transpose la directive européenne 2022/431. La législation belge, en particulier le Codex Bien-être au travail, oblige les employeurs à protéger leurs employés contre ces risques. Cela comprend la fixation de valeurs limites d'exposition professionnelle, l'obligation de mettre à disposition des vestiaires individuels et des douches, et l'interdiction de manger et de boire dans les zones exposées à ces substances.
Mesures pour les employeurs
Protection contre l'exposition :
Les employeurs doivent veiller à ce que les travailleurs ne soient pas exposés à des substances cancérigènes.
Aménagements individuels :
Les travailleurs doivent disposer de vestiaires individuels (un pour les vêtements de travail et un pour les vêtements de ville) et une douche doit être mise à leur disposition.
Interdiction dans les zones à risque :
Dans les zones où une exposition à des substances cancérigènes est possible, il est formellement interdit de manger et de boire.
Analyse des risques obligatoire :
Les employeurs doivent effectuer des analyses des risques afin d'évaluer l'exposition à ces substances et de prendre des mesures.
Bien que ces informations aient été compilées avec le plus grand soin, nous déclinons toute responsabilité quant à leur exhaustivité et leur exactitude. Les informations et déclarations fournies ne vous dispensent pas de l'obligation de respecter les dispositions légales et, si nécessaire, d'obtenir des informations spécifiques supplémentaires.
Vous avez des questions ?
N'hésitez pas à contacter Djamald Devos, notre chef de produit.